Conformément de l’Article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables de ce site internet sont :
EDITION & REALISATION
L’édition est assurée par Julie Ruly dirigeante de la micro entreprise ruly photos, immatriculée à La Chambre des Métiers et de l’Artisanat de l’Isère sous le numéro 750401366 dont le siège social est situé à Grenoble e-mail : contact@ruly-photos.fr.
HEBERGEMENT DU SITE
Le site est hébergé chez OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann à Roubaix.
RESPONSABILITE
La propriétaire assure seule la responsabilité des informations et des prestations fournies. Elle s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Aussi, elle avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens, y compris en contactant la société. En conséquence, ruly-photos décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Julie Ruly. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.
TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES
Les informations que les site serait amenée à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de se renseigner sur un point quelconque. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.
COOKIES
Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation. L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. En naviguant sur le site, il les accepte.
DROITS D’AUTEUR
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander à l’éditeur du site par courrier à l’adresse indiquée ci-dessus. Dans le cas contraire, des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil pourront être entraînées
LIENS HYPERTEXTE (responsabilité)
Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur quant au contenu de ces sites. Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec le site ruly-photos doit préalablement en demander l’autorisation. L’établissement de lien vers ce site ne requiert pas d’autorisation. Le site dégage toute responsabilité dans ce cas.